Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VRAIE BATAILLE DE L'EAU
SUEZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3147770
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
LA VRAIE BATAILLE DE L\'EAU de SUEZ

Présentation de la marque LA VRAIE BATAILLE DE L'EAU

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VRAIE BATAILLE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ domicilié(e) 16, rue de la Ville l'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA VRAIE BATAILLE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VRAIE BATAILLE DE L'EAU est expirée depuis le 14 février 2012.

SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : LYONNAISE DES EAUX DUMEZ , PLACES AU JEU , RHIZOCOMPOSTAGE , we are suez , MAARAKATOU ALMIYAHI ALHAQIQIYATOU , suez SIGNAL'ethics , LA AUTENTICA LUCHA POR EL AGUA , OPERANDI , LES SERVICES EAU PRATIQUE , Citydata Factory


SUEZ (Société Anonyme) - 16, rue de la Ville l'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542062559


CABINET FLECHNER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489397 - Publication au BOPI 2009-01-15

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Tuyaux et conduits métalliques, clapets de conduites d'eau en métal, bagues métalliques, bassins (constructions métalliques) , bandes métalliques, cuvelages métalliques, raccords métalliques de tuyaux, manchons métalliques de tuyaux. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à l'eau, au traitement et à la purification des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles ; appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides, appareils et systèmes de surveillance de la pollution de l'air, de l'eau et des sols, appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, produits informatiques, logiciels, progiciels, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, le transfert, la transmission, l'échange de données, d'informations, de messages et de signaux, unités centrales de traitement d'informations, de données, de sons ou d'images, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils et postes téléphoniques ou radiophoniques, libres ou portatifs, mobiles ou à main libre ou à commande vocale, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, antennes, émetteurs, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles, bornes pour radiotéléphones, pylônes de téléphonie sans fil, bases de données vocales, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, bandes audio, disques, disques compacts, jeux informatisés, jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, enregistrements de vidéos et de films, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, pellicules, films impressionnés, caméras (appareils cinématographiques) , écrans (photographies) , écrans de projection, appareils de télévision. Accessoires de réglage et de sûreté pour les appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et instruments pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement, la purification, le refroidissement, le réchauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, installations de chauffage à eau chaude, robinets de canalisation, installations de dessalement de l'eau de mer, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, bouches à eau, appareils et installations pour le traitement de l'eau, installations pour la purification des eaux dégoûts, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, humidificateurs, radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, corps chauffants, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-eau, appareils et installations de climatisation, appareils de ventilation, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et machines frigorifiques, armoires, chambres et récipients frigorifiques ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues, des cendres.Publications, livres, journaux, périodiques, revues, brochures, prospectus. Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil, aux canalisations d'adduction d'eau et aux réseaux d'assainissement, constructions non métalliques. Services d'aide à la direction des affaires, aide à la direction, à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche de partenaires industriels ou commerciaux ; étude et recherche de marchés ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; abonnements téléphoniques, abonnements à des services de radiomessagerie, abonnements à des services de télécommunication, de télévision, courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , mise à jour de documentations publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, relations publiques, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques. Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage) , services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie. Télécommunications, agences de presse et d'informations, services de communications, communications radiophoniques, par télévision, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services téléphoniques, transmission de télécopies, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, échange de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par transmission téléphonique, informatique, messagerie électronique, messageries informatiques, radiotéléphonie et téléphonie mobiles, services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, services d'annuaires, de messagerie vocale, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de télécopieurs, services de réseaux téléphoniques, informatiques, services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télécommunications et de multimédia à savoir services de transmission de la voix, de données et d'images par des moyens filaires, hertziens, satellites, mobiles ou fixes, services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câbles, voie hertzienne, satellites, Internet, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, radiodiffusion ; mise en place et développement des services en ligne sur les réseaux et systèmes d'informations et de télécommunication des entreprises ; transmission de dépêches ; émissions radiophoniques ou télévisées. Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services se rapportant à la dépollution, à l'épuration des eaux usées, services de dépollution et d'épuration des eaux usées urbaines ou industrielles, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation) , des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services se rapportant à la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux.Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, éducation, formation, location d'enregistrement sonore. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement) , productions de films, productions de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires) , organisation de débats d'idées. Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, recherche et analyse biologique, bactériologique, chimique et géologique dans le domaine de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation en matière de sécurité, de consultations professionnelles en matière de technologie de la distribution et du traitement de l'eau, d'étude de projets techniques, d'expertises (travaux d'ingénieurs) , d'établissement de plans (construction, notamment dans le domaine des installations de traitement et de distribution de l'eau) ; conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; services d'analyse chimique, biologique, bactériologique et géologique dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.